Mentions légales
Éditeur
Fonds de Dotation La Poule Rousse
22 rue du Gaz, 29800 Landerneau
Téléphone : 07 82 88 84 39
Email : lpr@lapoulerousse.org
Responsable de la rédaction
Christophe Winckler, Fondateur
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovhcloud.com
Réalisation du site
Caroline Le Roy
hello@carolineleroy.com
www.carolineleroy.com
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Confidentialité des courriers électronique
Le Fonds de Dotation La Poule Rousse informe les utilisateurs que :
Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti.
Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour le Fonds de dotation de fournir une réponse.
Droit applicable en cas de litige
Le présent site est soumis à la loi française.
Parution au Journal Officiel
Télécharger ici.